Seine-Maritime Yvetot


De: Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Seine Manche immobilière
JORFTEXT000000242683(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeur ou directrice des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627188(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Yvetot (Seine-Maritime)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2003-12-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000426110(source JORF)
admission
02 Août 200302/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.